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1. Éditeur du site

Entreprise individuelle DE BAUDUS MICHEL
CHATEAU DE LA BRETECHE
45240 LIGNY-LE-RIBAULT
SIRET : 448 604 579 00012
N° TVA Intracommunautaire : FR53448604579
Téléphone : ‭06 11 23 22 07‬
Email : contact@labretecheensologne.fr

Responsable de la publication : M. Michel DE BAUDUS

2. Hébergeur du site

O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
SIRET : 510 909 807 00024
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Conception et maintenance du site

PARADOXE SAS
MONTFRANC
41300 PIERREFITTE SUR SAULDRE
SIRET : 948 755 095 00015
Capital social : 4 000,00 €

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droits d’auteur

L’ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photos, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données, etc.) est la propriété de DE BAUDUS MICHEL et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

4.2 Droits sur les images

Toutes les photographies, images et illustrations présentes sur ce site sont la propriété exclusive de DE BAUDUS MICHEL. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DE BAUDUS MICHEL.

5. Protection des données personnelles

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6. Cookies

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